Conditions générales de vente

Les présentes Conditions générales de vente régissent l'achat des produits commercialisés sur le site Internet www.aurux.it, ci-après dénommé le « Site ». Le Site est exploité par Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s., numéro fiscal et numéro de TVA : 11429360966, adresse PEC : creazioni-italiane@pec.it, e-mail : info@creazioniitaliane.it, ci-après désignée le « Vendeur » ou « CREAZIONI ITALIANE ».

Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s. gère le Site, assure la promotion et la vente des Produits, reçoit les commandes et les paiements, organise les expéditions, traite les retours et les remboursements et répond envers le Client de la garantie légale de conformité.

Le service de vente en ligne s'adresse principalement aux consommateurs, à savoir les personnes physiques agissant à des fins étrangères à leur activité entrepreneuriale, commerciale, artisanale ou professionnelle.

Les présentes Conditions générales sont régies par le droit italien, notamment par le décret législatif italien du 6 septembre 2005, n° 206 (Code de la consommation italien), et par le décret législatif italien du 9 avril 2003, n° 70, relatif au commerce électronique.

La langue disponible pour la conclusion du contrat est l'italien.

Le Client est invité à lire attentivement les présentes Conditions générales avant tout achat. Elles sont mises à sa disposition sur le Site afin de lui permettre de les consulter, de les enregistrer et de les reproduire.

Sommaire

1. Identification du Vendeur

2. Produits vendus sur le Site

3. Informations sur les Produits

4. Prix

5. Commande des Produits

6. Acceptation de la commande et conclusion du contrat

7. Moyens de paiement

8. Confirmation de la commande

9. Disponibilité des Produits et erreurs

10. Expédition et livraison

11. Échec de livraison, mise en instance et adresse incorrecte

12. Risques liés à l'expédition

13. Droit de rétractation

14. Exceptions au droit de rétractation

15. Modalités de retour des Produits

16. Remboursement

17. Garantie légale de conformité

18. Entretien des Produits

19. Réclamations et service client

20. Confidentialité

21. Droit applicable et juridiction compétente

22. Règlement extrajudiciaire des litiges

23. Coordonnées

24. Délais et frais d'expédition

1. Identification du Vendeur

Le Vendeur est :

Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.
Numéro fiscal et numéro de TVA : 11429360966
PEC : creazioni-italiane@pec.it
E-mail : info@creazioniitaliane.it

Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s. est la société avec laquelle le Client conclut le contrat d'achat. Elle :

• gère le site Internet www.aurux.it ;

• assure la promotion et la présentation des Produits ;

• fixe et publie les prix de vente ;

• reçoit les commandes et encaisse les paiements ;

• prépare et expédie les commandes ;

• assure le service client ;

• organise et réceptionne les retours ;

• effectue les remboursements ;

• assume ses obligations relatives à la garantie légale de conformité.

L'entrepôt opérationnel et l'adresse à utiliser pour les éventuels retours communiqués préalablement au Vendeur sont :

Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.
Service des retours
Via Delle Rose (anciennement Via Paradiso), n° 10
84025 Eboli (SA)
Italie

Avant d'effectuer un retour, le Client est invité à contacter le Vendeur à info@creazioniitaliane.it afin de recevoir les instructions nécessaires à l'identification correcte de son retour.

L'absence de demande préalable d'instructions n'entraîne pas automatiquement la perte du droit de rétractation, dès lors que celle-ci a été notifiée dans les délais légaux et que le Produit retourné est clairement identifiable.

2. Produits vendus sur le Site

Le Site propose notamment :

• des bijoux en argent ;

• des bijoux en alliages métalliques ;

• des bijoux plaqués or ;

• des bijoux rhodiés ;

• des colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles et pendentifs ;

• des bracelets inspirés du style Tamashii-Shamballa ;

• des bijoux ornés de pierres naturelles ;

• des bijoux ornés de pierres synthétiques ou artificielles ;

• des bijoux ornés de perles ;

• des accessoires de mode ;

• des foulards en soie pure ;

• des cravates en soie pure ;

• des emballages cadeaux ;

• tout autre Produit décrit dans les fiches publiées sur le Site.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier, d'élargir ou de réduire à tout moment l'assortiment proposé sur le Site.

Le retrait d'un Produit du catalogue n'affecte pas les commandes déjà régulièrement conclues, sauf indisponibilité survenue ultérieurement ou autre motif légitime communiqué sans délai au Client.

3. Informations sur les Produits

Les caractéristiques essentielles des Produits figurent dans leurs fiches respectives sur le Site.

Selon le type de Produit, chaque fiche peut préciser :

• sa dénomination, sa description et son code d'identification ;

• ses images, matériaux, couleurs, dimensions et, lorsqu'il est disponible, son poids ;

• sa composition et le type de métal ;

• le type et la couleur du placage ;

• la présence éventuelle de pierres et de perles ;

• ses composants métalliques ou textiles ;

• son prix et sa disponibilité ;

• les conseils d'entretien et de conservation ;

• les éventuelles limitations, mises en garde et particularités ;

• les informations sur le fabricant, l'importateur ou l'opérateur économique responsable, lorsque la réglementation applicable l'exige.

Le Client doit lire attentivement la fiche du Produit avant de finaliser sa commande.

Les images sont fournies à titre illustratif. Le Vendeur s'efforce de représenter les Produits aussi fidèlement que possible, mais de légères différences peuvent apparaître concernant la couleur, la nuance, les reflets, la luminosité, les proportions ou les dimensions perçues.

Ces différences peuvent résulter de l'écran et de ses réglages, de l'éclairage photographique, des caractéristiques naturelles des matériaux, de la fabrication artisanale ou semi-artisanale et des variations normales entre exemplaires d'un même Produit.

Pour les bijoux, pierres, perles, composants artisanaux et accessoires en soie, de légères différences de teinte, de forme ou de finition ne constituent pas nécessairement un défaut si elles sont compatibles avec la nature du matériau et la fabrication du Produit.

Les pierres naturelles peuvent notamment présenter des variations de couleur, de transparence, de veinage, d'inclusions, de forme et de dimensions. Ces variations peuvent être des caractéristiques naturelles de la pierre.

La qualification d'une pierre comme naturelle, synthétique, reconstituée, traitée ou artificielle est indiquée dans la fiche concernée, sur la base des informations disponibles. Les dénominations commerciales ne constituent pas, à elles seules, une certification gemmologique, sauf si la fiche mentionne expressément un certificat délivré par un laboratoire ou un professionnel qualifié.

Le Client est invité à vérifier attentivement la taille des bagues, la longueur des colliers et bracelets, les dimensions des pendentifs, le poids et toute autre mesure mentionnée dans la fiche.

4. Prix

Tous les prix affichés sur le Site correspondent aux prix de vente applicables aux consommateurs finaux. Ils sont exprimés en euros et comprennent la TVA applicable, sauf indication expresse contraire.

Les éventuels frais de livraison et autres coûts supplémentaires sont indiqués séparément dans le panier et lors du processus d'achat, avant la confirmation de la commande.

Avant de transmettre définitivement sa commande, le Client peut consulter le prix des Produits, les remises éventuelles, les frais de livraison et autres coûts éventuels ainsi que le montant total à payer.

Le Vendeur peut modifier les prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà régulièrement conclues et confirmées.

En cas de promotion ou de réduction de prix, le Vendeur indiquera le prix antérieur de référence lorsque la réglementation applicable l'exige.

En présence d'une erreur matérielle manifeste dans un prix publié sur le Site, le Vendeur en informera rapidement le Client. Celui-ci pourra confirmer son achat au prix correct ou annuler sa commande et obtenir le remboursement intégral des sommes éventuellement déjà versées.

Le Vendeur ne peut modifier unilatéralement le prix d'une commande déjà conclue sans le consentement du Client.

5. Commande des Produits

Pour acheter un Produit, le Client doit :

1. sélectionner le Produit souhaité et les variantes éventuellement disponibles ;

2. préciser la quantité et ajouter le Produit au panier ;

3. vérifier le contenu du panier ;

4. renseigner ses coordonnées et son adresse de livraison ainsi que, le cas échéant, son adresse de facturation ;

5. choisir son mode de paiement et vérifier le montant total ;

6. lire et accepter les présentes Conditions générales et consulter la Politique de confidentialité ;

7. transmettre sa commande au moyen d'un bouton indiquant clairement l'obligation de paiement.

Avant l'envoi de la commande, le Client peut vérifier le récapitulatif de l'achat et corriger les éventuelles erreurs concernant les Produits sélectionnés, les quantités, les tailles, les dimensions, les couleurs, les variantes, ses données personnelles, les adresses, le mode de paiement et les éventuels codes promotionnels.

En transmettant sa commande, le Client déclare avoir lu et accepté les présentes Conditions générales de vente, avoir consulté la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies, ainsi qu'avoir pris connaissance des informations des fiches produits, du prix total et des frais de livraison éventuels.

La commande transmise par le Client constitue une proposition d'achat des Produits sélectionnés.

6. Acceptation de la commande et conclusion du contrat

Le contrat de vente est considéré comme conclu lorsque le Client reçoit par e-mail la confirmation d'acceptation de sa commande par le Vendeur.

Une communication automatique confirmant uniquement la réception de la commande ne constitue pas une acceptation définitive lorsqu'il en ressort clairement qu'il s'agit d'un simple accusé de réception.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande dans les cas suivants :

• Produit indisponible ;

• coordonnées du Client incomplètes ou incorrectes ;

• impossibilité de vérifier le paiement ou paiement non autorisé ;

• soupçon fondé d'utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement ;

• erreur manifeste de prix ou de description ;

• commande anormale par sa quantité, sa fréquence ou ses modalités ;

• commande incompatible avec une vente normale au détail ;

• impossibilité d'expédier à l'adresse indiquée ;

• commande passée au moyen de systèmes automatisés non autorisés ;

• impossibilité juridique ou matérielle d'exécuter la vente.

En cas de refus ou d'annulation, le Vendeur informera le Client par e-mail et remboursera intégralement les sommes éventuellement déjà encaissées.

7. Moyens de paiement

Le Vendeur accepte les moyens de paiement proposés lors du processus d'achat. Il peut notamment s'agir de PayPal, de cartes de crédit, de cartes de débit et d'autres moyens affichés lors du paiement.

Seuls les moyens effectivement présentés au Client avant la confirmation de la commande sont disponibles.

Le paiement doit être intégralement effectué avant l'expédition, sauf indication expresse contraire sur le Site.

En cas de virement bancaire, la préparation et l'expédition commencent après la réception effective des fonds sur le compte indiqué par le Vendeur. Lorsque cela est demandé, le numéro de commande doit figurer dans le libellé du virement.

Le Vendeur n'est pas responsable des éventuels retards liés aux délais techniques des établissements bancaires, réseaux de paiement, intermédiaires ou prestataires de services de paiement, sans préjudice d'une responsabilité qui lui serait directement imputable.

Les informations relatives aux cartes bancaires sont traitées par les prestataires de paiement concernés selon leurs procédures de sécurité. Le Vendeur ne conserve pas les données complètes des cartes, sous réserve des opérations éventuellement gérées de manière sécurisée par ces prestataires.

Une facture sera émise lorsqu'elle est obligatoire ou lorsqu'elle a été valablement demandée par le Client dans les conditions prévues par la législation fiscale applicable.

8. Confirmation de la commande

Après la transmission et l'acceptation de sa commande, le Client reçoit un e-mail pouvant contenir, selon le cas :

• le numéro et la date de la commande ;

• ses coordonnées ;

• les Produits achetés, les quantités et les variantes éventuelles ;

• les prix, remises et frais de livraison éventuels ;

• le montant total payé ;

• les adresses de livraison et, le cas échéant, de facturation ;

• le mode de paiement ;

• les informations relatives au droit de rétractation ;

• un lien vers les Conditions générales applicables ou une copie de celles-ci.

Le Client doit vérifier rapidement l'exactitude des informations figurant dans la confirmation et signaler toute erreur dans les meilleurs délais à info@creazioniitaliane.it.

Le contrat est archivé sous forme électronique pendant la durée nécessaire à l'exécution de la commande et au respect des obligations légales.

Le Client peut demander des informations ou une copie des données relatives à sa commande en contactant le service client.

9. Disponibilité des Produits et erreurs

La disponibilité affichée sur le Site est mise à jour avec le plus grand soin possible. Il peut toutefois arriver qu'un Produit devienne indisponible après la transmission d'une commande, notamment en raison :

• d'erreurs techniques ou de synchronisation ;

• de mises à jour de stock non immédiates ;

• de ventes simultanées ;

• d'un endommagement du Produit ;

• d'une impossibilité de réapprovisionnement ;

• d'autres circonstances imprévisibles.

Le Vendeur en informera rapidement le Client et pourra proposer un Produit équivalent, l'attente d'un réapprovisionnement, l'annulation du Produit indisponible ou le remboursement intégral de son prix.

Le Client n'est pas tenu d'accepter un Produit de substitution. En cas d'annulation, le remboursement est effectué sans retard injustifié, au moyen du mode de paiement initial sauf accord contraire.

Le Vendeur peut corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions présentes sur le Site, sans préjudice des droits déjà acquis par le Client.

10. Expédition et livraison

Les Produits achetés sur le Site sont envoyés à l'adresse indiquée par le Client au cours de sa commande. La préparation, l'emballage et l'expédition des commandes sont assurés par Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.

Les envois sont effectués par transporteur express ou par tout autre service de livraison indiqué par le Vendeur.

Sauf indication contraire sur la fiche produit ou lors du processus d'achat, le Vendeur s'engage à remettre les Produits au transporteur dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de la confirmation du paiement. Pour les commandes réglées par virement bancaire, ce délai commence à courir à compter de la réception effective des fonds.

Les délais de livraison mentionnés sur le Site sont estimatifs et peuvent varier en fonction du transporteur, de la destination, de la période de l'année, des jours fériés, des grèves, des conditions météorologiques, des cas de force majeure, des contrôles douaniers, d'adresses erronées ou incomplètes, de l'absence du destinataire ou d'autres événements échappant au contrôle direct du Vendeur.

Sauf accord contraire entre les parties, la livraison aura lieu dans le délai prévu par la réglementation applicable.

Les livraisons ont normalement lieu du lundi au vendredi, à l'exclusion des samedis, dimanches et jours fériés nationaux ou locaux. Les livraisons à des boîtes postales ne sont pas effectuées, sauf si le service de transport choisi le permet expressément.

Une signature du Client ou d'une personne majeure présente à l'adresse indiquée peut être demandée lors de la livraison.

Lorsqu'un suivi est disponible, le Client reçoit le numéro de suivi à l'adresse e-mail utilisée pour la commande.

Pour toute question relative à la livraison : info@creazioniitaliane.it.

11. Échec de livraison, mise en instance et adresse incorrecte

Le Client est responsable de l'exactitude et du caractère complet de l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Il doit notamment préciser :

• le nom et le prénom du destinataire ;

• la rue, le numéro de voie, le code postal, la ville, la province ou région et le pays ;

• un numéro de téléphone lorsque cela est demandé ;

• toute autre indication nécessaire pour permettre au transporteur d'accéder à l'adresse.

En cas d'adresse erronée ou incomplète, de destinataire inconnu ou absent, de refus injustifié de livraison, d'absence de retrait, de mise en instance du colis chez le transporteur, de non-paiement d'éventuels frais douaniers ou d'une autre circonstance imputable au Client, le Vendeur peut lui facturer les frais documentés de mise en instance, de retour du colis, de correction d'adresse, de nouvelle expédition ou les suppléments effectivement appliqués par le transporteur.

En cas de retour du colis à l'expéditeur, le Client est contacté à l'adresse e-mail indiquée lors de sa commande. Il peut demander une nouvelle expédition en prenant à sa charge les frais éventuels, exercer son droit de rétractation lorsque les conditions légales sont réunies, ou convenir d'une autre solution avec le Vendeur.

Si le Client ne répond pas dans les 7 jours suivant la communication du Vendeur, ce dernier peut suspendre la nouvelle expédition dans l'attente de ses instructions.

Les éventuels frais retenus sur un remboursement ou réclamés au Client doivent avoir été effectivement engagés, pouvoir être justifiés et être imputables au comportement du Client.

12. Risques liés à l'expédition

Dans les contrats conclus avec des consommateurs, le risque de perte ou d'endommagement des Produits est transféré au Client uniquement lorsque celui-ci, ou un tiers qu'il a désigné autre que le transporteur, prend matériellement possession des Produits.

Si le Client choisit de sa propre initiative un transporteur autre que ceux proposés par le Vendeur, le risque lui est transféré au moment de la remise du Produit au transporteur qu'il a choisi, dans les limites prévues par la loi.

À la livraison, le Client est invité à vérifier :

• que le nombre de colis correspond au document de livraison ;

• que l'emballage est intact, non endommagé, non mouillé, non ouvert et non altéré ;

• qu'il ne présente aucun signe manifeste de manipulation frauduleuse.

En présence de dommages visibles sur l'emballage, il est recommandé au Client de formuler des réserves écrites précises lors de l'acceptation du colis ou, dans les cas les plus graves, de refuser la livraison, de photographier le colis et d'informer rapidement le Vendeur.

La signature du justificatif de livraison sans réserve peut limiter la possibilité de contester ultérieurement des dommages extérieurs immédiatement visibles sur l'emballage.

L'absence de réserves ne porte cependant pas atteinte aux droits impératifs du Client concernant les défauts non immédiatement visibles, la garantie légale de conformité ou tout autre droit prévu par la réglementation applicable.

13. Droit de rétractation

Le Client ayant la qualité de consommateur a le droit de se rétracter du contrat dans un délai de 14 jours, sans avoir à justifier sa décision.

Ce délai court à compter du jour où le Client, ou un tiers qu'il a désigné autre que le transporteur, prend matériellement possession du Produit.

Pour une commande comprenant plusieurs Produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception matérielle du dernier Produit par le Client ou par le tiers désigné.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer clairement le Vendeur de sa décision au moyen d'une déclaration explicite adressée à :

Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.
E-mail : info@creazioniitaliane.it
PEC : creazioni-italiane@pec.it

Il est préférable que cette notification contienne :

• les nom et prénom du Client ;

• le numéro de commande ;

• le ou les Produits concernés ;

• la date de réception ;

• l'adresse e-mail utilisée pour la commande ;

• les coordonnées du Client ;

• un éventuel IBAN si le paiement initial a été effectué par virement bancaire.

Pour respecter le délai légal, il suffit d'envoyer la notification avant l'expiration de la période de 14 jours.

Le Client peut utiliser le modèle suivant sans que son utilisation soit obligatoire.

Modèle de formulaire de rétractation

À l'attention de :
Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.
Via Delle Rose (anciennement Via Paradiso), n° 10
84025 Eboli (SA), Italie
E-mail : info@creazioniitaliane.it
PEC : creazioni-italiane@pec.it

Je soussigné(e),

Nom et prénom : ______________________________

vous notifie par la présente ma rétractation du contrat de vente portant sur le ou les Produits suivants :

Produit(s) : ______________________________
Numéro de commande : ______________________________
Commandé(s) le : ______________________________
Reçu(s) le : ______________________________
Adresse du Client : ______________________________
E-mail utilisé pour la commande : ______________________________
Date : ______________________________
Signature du Client (uniquement si ce formulaire est envoyé sur papier) : ______________________________

Après réception de la notification, le Vendeur communique au Client les instructions pratiques relatives au retour.

14. Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation est exclu uniquement dans les cas prévus par la loi. Selon les circonstances, il peut notamment être exclu pour :

• les Produits confectionnés sur mesure ;

• les Produits manifestement personnalisés ;

• les Produits réalisés selon les spécifications particulières du Client ;

• les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

• les biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène, lorsque leur sceau a été retiré après la livraison ;

• les biens qui, après la livraison, sont mélangés de manière indissociable à d'autres biens ;

• les autres situations expressément prévues par les dispositions applicables.

Pour les boucles d'oreilles ou autres accessoires destinés à être en contact direct avec certaines parties du corps, l'exception pour motifs d'hygiène peut s'appliquer lorsque le Produit a été livré dans un emballage ou sous un scellé d'hygiène et que celui-ci a été ouvert ou retiré, dans les limites autorisées par la loi.

Le simple fait d'ouvrir l'emballage ordinaire pour examiner le Produit n'entraîne pas automatiquement la perte du droit de rétractation.

Le fait d'essayer, de porter, d'utiliser, de modifier ou d'endommager un Produit n'entraîne pas non plus automatiquement la perte du droit de rétractation, sauf exception expressément prévue par la loi.

Le Client reste toutefois responsable de toute dépréciation du Produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement. Le Vendeur peut alors réduire le remboursement à proportion de la perte de valeur effectivement constatée.

15. Modalités de retour des Produits

En cas d'exercice du droit de rétractation, le Client doit renvoyer les Produits dans les 14 jours suivant la date à laquelle il a communiqué sa décision de se rétracter.

Les Produits doivent être envoyés à l'adresse suivante :

Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.
Service des retours
Via Delle Rose (anciennement Via Paradiso), n° 10
84025 Eboli (SA)
Italie

Avant l'expédition, le Client doit notifier sa rétractation au Vendeur à l'adresse info@creazioniitaliane.it.

Pour faciliter l'identification du colis, le Vendeur peut communiquer un numéro ou un code de retour. Le colis doit porter les nom et prénom du Client, le numéro de commande, le code de retour éventuel ainsi que la mention « Retour www.aurux.it ».

Les frais directs de retour sont à la charge du Client, sauf notamment dans les cas suivants :

• Produit défectueux ;

• Produit non conforme ;

• Produit différent de celui commandé ;

• Produit endommagé avant la livraison ;

• erreur imputable au Vendeur ;

• promotion ou communication expresse du Vendeur prévoyant une autre prise en charge.

Le Client est invité à utiliser un mode d'expédition avec suivi et à conserver son justificatif d'envoi.

Le Client n'est responsable que de la dépréciation du Produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement.

Dans la mesure du possible, les Produits doivent être renvoyés :

• intacts, propres, non endommagés, non modifiés et complets ;

• dans leur emballage d'origine ;

• avec les éventuels étiquettes, certificats, sachets, boîtes et scellés non retirés, lorsque cela est applicable ;

• avec tous les accessoires reçus et les éventuels cadeaux liés à l'achat.

L'absence de l'emballage d'origine n'entraîne pas automatiquement la perte du droit de rétractation, mais peut être prise en compte pour apprécier une éventuelle diminution de la valeur du Produit.

Pour les bijoux, bracelets, foulards et cravates, le Client est invité à essayer le Produit avec soin, en évitant tout usage susceptible d'en compromettre l'intégrité, la propreté, l'odeur, la structure ou la possibilité de revente.

Le Vendeur peut réduire le remboursement lorsque la dépréciation résulte d'un usage allant au-delà d'un simple essai, d'une détérioration, d'une modification, de l'absence d'accessoires ou de composants, ou de manipulations non nécessaires. Toute réduction doit rester proportionnée à la dépréciation effectivement constatée.

16. Remboursement

En cas d'exercice valable du droit de rétractation, Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s. rembourse au Client tous les paiements reçus au titre des Produits retournés.

Le remboursement comprend également les éventuels frais de livraison standard initialement payés par le Client pour recevoir la commande, dans les conditions prévues par la loi.

Les frais supplémentaires résultant du choix d'un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard la moins chère proposée par le Vendeur ne sont pas remboursés.

Le remboursement est effectué sans retard injustifié et, en tout état de cause, dans les 14 jours suivant celui où le Vendeur a été informé de la décision de rétractation du Client.

Le Vendeur peut différer le remboursement jusqu'à la réception des Produits ou jusqu'à ce que le Client fournisse une preuve de leur réexpédition, selon la première de ces éventualités.

Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui employé lors de la transaction initiale, sauf accord contraire n'entraînant aucun frais pour le Client.

En cas de paiement par virement bancaire, le Client doit communiquer les coordonnées bancaires nécessaires au remboursement.

Si le Produit a subi une dépréciation due à des manipulations dépassant celles nécessaires pour l'examiner, le Vendeur peut réduire le montant remboursé de manière proportionnée. Il communiquera au Client les motifs de cette éventuelle réduction.

17. Garantie légale de conformité

Tous les Produits neufs vendus aux consommateurs sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par le Code de la consommation italien.

Le responsable envers le Client est Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.

La garantie légale dure 2 ans à compter de la livraison du Produit. Le Vendeur répond des défauts de conformité existant au moment de la livraison et se manifestant pendant la période prévue par la loi.

En cas de défaut de conformité, le Client dispose, selon les conditions et l'ordre prévus par les règles applicables, des recours suivants :

• réparation du Produit ;

• remplacement du Produit ;

• réduction proportionnelle du prix ;

• résolution du contrat.

La réparation ou le remplacement doivent être réalisés sans frais pour le consommateur, dans un délai raisonnable et sans inconvénient majeur, compte tenu de la nature du bien et de l'usage pour lequel il a été acheté.

La réduction du prix ou la résolution du contrat peuvent être demandées dans les cas prévus par la loi. La résolution ne peut être exigée lorsque le défaut est mineur, dans les limites établies par la réglementation applicable.

Pour faire valoir la garantie légale, le Client doit contacter info@creazioniitaliane.it, en indiquant de préférence :

• ses nom et prénom ;

• le numéro de commande ;

• le Produit concerné ;

• une description du défaut ;

• la date à laquelle le défaut a été constaté ;

• des photos ou vidéos utiles du défaut, lorsqu'elles sont disponibles ;

• ses coordonnées.

Le Vendeur fournit les instructions nécessaires pour un éventuel retour ou examen du Produit.

Lorsqu'un défaut relève de la garantie légale, les frais nécessaires à la mise en conformité, y compris les frais d'expédition, ne sont pas facturés au Client.

Ne constituent normalement pas des défauts de conformité d'origine les dommages résultant notamment :

• d'une utilisation inappropriée ;

• de chocs, chutes, tractions ou écrasements ;

• de rayures et de l'usure normale ;

• de modifications réalisées par le Client ;

• de réparations effectuées par des personnes non autorisées ;

• du non-respect des instructions d'entretien ;

• de détergents agressifs ou de substances chimiques ;

• de parfums, crèmes ou produits cosmétiques, sauf caractéristiques contraires annoncées ;

• de l'eau de mer ou du chlore, sauf si le Produit a été expressément vendu comme adapté à ces usages ;

• de l'usure naturelle d'un placage compatible avec les caractéristiques déclarées ;

• des variations naturelles de couleur, de forme ou de finition des pierres, perles et matériaux artisanaux ;

• de l'altération de la soie due à des méthodes de lavage, de séchage ou de repassage non conformes aux instructions.

Les conseils d'entretien ne limitent pas les droits du Client lorsque le dommage résulte d'un défaut d'origine, de caractéristiques non conformes à celles annoncées, d'une durabilité inférieure à celle que le Client pouvait légitimement attendre au vu des informations fournies, ou d'un autre défaut de conformité reconnu par la loi.

Les éventuelles garanties commerciales supplémentaires s'ajoutent à la garantie légale et ne la remplacent pas.

18. Entretien des Produits

Le Client est invité à conserver et à utiliser les Produits conformément aux instructions figurant, selon le cas, sur la fiche produit, l'étiquette, l'emballage, un éventuel certificat ou les informations communiquées par le Vendeur.

Pour les bijoux qui ne sont pas expressément présentés comme étanches ou résistants à l'eau, il est conseillé d'éviter tout contact prolongé avec :

• l'eau ;

• les parfums ;

• les crèmes ;

• les détergents ;

• les produits cosmétiques ;

• la transpiration intense ;

• l'eau de mer ;

• le chlore ;

• les substances chimiques.

Lorsqu'un bijou est expressément décrit comme étanche ou résistant à l'eau, les caractéristiques et les éventuelles limitations indiquées sur sa fiche produit s'appliquent.

Pour mieux conserver les bijoux, il est conseillé de les ranger séparément, dans des pochettes ou écrins souples, d'éviter les chocs et les frottements, de ne pas tirer excessivement sur les chaînes, d'utiliser des chiffons doux et de ne pas employer de produits abrasifs sans instruction particulière.

Pour les foulards et cravates en soie, le Client doit suivre les consignes de lavage, repassage et conservation figurant sur la fiche produit, l'étiquette, l'emballage ou les instructions du Vendeur.

La soie naturelle est une matière délicate qui doit être protégée de l'eau, des parfums, des cosmétiques, des sources de chaleur, d'une exposition prolongée au soleil, des lavages non conformes et d'un repassage à température excessive.

19. Réclamations et service client

Pour toute demande concernant les Produits, les commandes, les paiements, les expéditions, les livraisons, les retards, le droit de rétractation, les retours, les remboursements, les Produits défectueux, la garantie légale ou le service après-vente, le Client peut contacter :

Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.
E-mail : info@creazioniitaliane.it
PEC : creazioni-italiane@pec.it

Le Vendeur s'efforce de répondre dans les meilleurs délais et, à titre indicatif, dans les 5 jours ouvrables.

Ce délai indicatif peut être prolongé en cas de jours fériés, de périodes de fermeture, d'un volume élevé de demandes, de vérifications techniques ou de contrôles auprès du transporteur, ou dans des situations particulièrement complexes.

20. Confidentialité

Les données personnelles du Client sont traitées conformément à la Politique de confidentialité publiée sur le Site.

Le responsable du traitement des données liées au fonctionnement du Site, à la gestion des commandes et paiements ainsi qu'à la relation avec les Clients est :

Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.
Numéro fiscal et numéro de TVA : 11429360966
PEC : creazioni-italiane@pec.it

Les données personnelles strictement nécessaires peuvent être communiquées, selon les besoins, à des transporteurs, entreprises de livraison, prestataires de paiement, prestataires techniques, hébergeurs, conseillers, experts-comptables, personnes autorisées ou autorités publiques lorsque la loi le prévoit.

Les destinataires ne peuvent utiliser ces données que dans les limites des missions qui leur sont confiées et de la législation applicable.

Le Client est invité à consulter la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies avant tout achat.

21. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions générales de vente et les contrats conclus sur le Site sont régis par le droit italien.

Les protections impératives éventuellement accordées au consommateur par la loi du pays dans lequel il réside habituellement demeurent applicables.

Pour les litiges avec un Client consommateur, la juridiction du lieu de résidence ou de domicile de celui-ci est compétente lorsque la réglementation applicable le prévoit.

Pour les achats effectués par des professionnels, entreprises ou autres personnes n'ayant pas la qualité de consommateur, le tribunal de Salerne est exclusivement compétent, sauf compétence impérative contraire ou convention écrite différente.

22. Règlement extrajudiciaire des litiges

Le Client peut adresser une réclamation au Vendeur à l'adresse info@creazioniitaliane.it.

Le Vendeur examinera la réclamation et s'efforcera d'y apporter une réponse claire et rapide.

Le consommateur peut également saisir, lorsque les conditions sont remplies, les organismes de règlement extrajudiciaire des litiges reconnus par la réglementation en vigueur.

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR) a été supprimée et n'est donc plus indiquée comme voie opérationnelle de dépôt des réclamations.

Le consommateur conserve dans tous les cas son droit de saisir la juridiction compétente.

23. Coordonnées

Pour toute information ou assistance concernant les Produits, les commandes, les expéditions, les retours, les remboursements et la garantie, le Client peut contacter :

Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.
Numéro fiscal et numéro de TVA : 11429360966
REA : SA-452011
E-mail : info@creazioniitaliane.it
PEC : creazioni-italiane@pec.it

Adresse opérationnelle pour les retours :

Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.
Service des retours
Via Delle Rose (anciennement Via Paradiso), n° 10
84025 Eboli (SA)
Italie

Le Client doit notifier préalablement sa rétractation ou sa demande de retour à info@creazioniitaliane.it.

Les Produits ne doivent pas être envoyés au siège social, sauf indication expresse contraire du Vendeur.

24. Délais et frais d'expédition

Expédition des commandes

Sauf indication contraire sur la fiche produit ou lors du processus d'achat, Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s. s'engage à remettre les Produits achetés au transporteur dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de la confirmation du paiement.

Pour les paiements effectués par virement bancaire, ce délai court à compter de la réception effective des fonds.

Les jours ouvrables excluent les samedis, les dimanches et les jours fériés nationaux ou locaux.

Délais de livraison

Les délais indicatifs de livraison, calculés à partir de la remise du colis au transporteur, sont les suivants :

• Italie : généralement de 24 à 72 heures ;

• Calabre, Sicile, Sardaigne, petites îles et zones difficiles d'accès : délais éventuellement plus longs ;

• Étranger : délais variables selon le pays de destination, le transporteur, le service retenu et les éventuels contrôles douaniers.

Les délais de livraison dépendent du transporteur et ne peuvent être garantis de manière absolue par le Vendeur, sauf si une date de livraison contraignante a été expressément convenue.

D'éventuels retards peuvent résulter du transporteur, d'un cas de force majeure, de grèves, d'intempéries, de jours fériés, de contrôles douaniers, d'une adresse erronée ou incomplète, de l'absence du destinataire, d'un défaut de retrait ou d'autres circonstances échappant au contrôle direct du Vendeur.

Les droits impératifs du consommateur en cas de non-livraison dans le délai convenu ou légal restent intégralement applicables.

Frais d'expédition

Les frais d'expédition sont indiqués dans le panier et lors du processus d'achat, avant la confirmation de la commande.

Sauf promotion ou indication contraire affichée lors du paiement :

• Italie : livraison gratuite pour les commandes d'un montant égal ou supérieur à 50,00 € ;

• Italie : pour les commandes inférieures à 50,00 €, frais de livraison de 8,00 € TTC ;

• Expéditions à l'étranger, lorsqu'elles sont disponibles : frais de livraison de 10,00 € TTC, lorsque la TVA est applicable. Pour la France : 10,00 €.

Pour les livraisons vers des pays situés en dehors de l'Union européenne, des droits de douane, taxes d'importation, frais douaniers ou frais de dédouanement peuvent être réclamés au destinataire par les autorités compétentes ou le transporteur, sauf indication expresse contraire lors du paiement.

Le Vendeur peut modifier les frais, seuils et promotions pour les commandes futures. Seules les conditions affichées et acceptées par le Client au moment de la commande lui sont applicables.

Suivi de l'expédition

Lorsque le suivi est disponible, le Client reçoit son numéro de suivi à l'adresse e-mail indiquée dans la commande.

L'activation du suivi dans les systèmes du transporteur peut nécessiter plusieurs heures.

Livraison

La livraison a lieu à l'adresse indiquée par le Client. Celui-ci doit fournir une adresse complète, correcte et accessible au transporteur, ainsi qu'un numéro de téléphone lorsque cela est demandé.

Les frais éventuels dus à une adresse erronée ou incomplète, à une absence de retrait, à une mise en instance, à un retour du colis ou à une nouvelle expédition ne peuvent être facturés au Client que s'ils ont été effectivement engagés et s'ils lui sont imputables.

Assistance concernant les expéditions

Pour toute question concernant un envoi, un retard, un colis non livré ou un problème de numéro de suivi, le Client peut contacter :

Creazioni Italiane Worldwide E.Commerce S.r.l.s.
E-mail : info@creazioniitaliane.it
PEC : creazioni-italiane@pec.it

Le service client effectuera les vérifications nécessaires auprès du transporteur.